Règlement d’ordre intérieur

1.    Application du règlement

Le présent règlement s’applique à toutes les personnes fréquentant le Club, tant en qualité de membre qu’accompagnateur, simple visiteur, ou spectateur.

2.    Membres

ARTICLE 1 – Une personne est considéré comme membre si elle est en ordre de cotisation (Padel et/ou tennis) au plus tard pour le début de la saison.

ARTICLE 2 – Le comité du club se réserve le droit de suspendre, voire d’exclure un membre en cas de non-respect de l’un des articles de ce règlement d’ordre intérieur.

ARTICLE 3 – Un membre est autorisé à inviter 2 fois par an une personne non-membre avec l’autorisation d’un administrateur du Comité.

ARTICLE 4 – Les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents. Toute personne fréquentant l’enceinte du club (sur et en dehors des terrains) est priée d’adopter un comportement respectueux, notamment vis-à-vis du voisinage, particulièrement après 22h.

3.    Installations

ARTICLE 5 – La fréquentation des installations sportives du club est réservée aux membres, à leur conjoint ou parents, à leurs invités ainsi qu’aux sportifs prenant part à des compétitions officielles ou à des activités organisées par le club. L’accès au club-house n’est pas limité aux membres.

3.1 MESURES GÉNÉRALES

ARTICLE 6 – Les membres sont responsables des dégradations qu’ils causeraient, volontairement ou non, aux installations, plantations, matériel et autres biens du club. En cas de dégradation volontaire, outre les frais de réparation ou de remplacement, le Comité prendra des mesures disciplinaires à l’encontre du responsable. A défaut d’accord entre les membres responsables et le Comité, ce dernier traitera le dossier selon le droit commun.

3.2 VESTIAIRES

ARTICLE 7 – Les membres sont instamment priés de ne pas laisser d’objets de valeur et/ou de liquidités dans les vestiaires. En aucune manière, le club ne pourra être tenu responsable en cas de vol (article 34). Les objets trouvés seront tenus à la disposition de leurs propriétaires pendant 3 mois. Passé ce délai, ils seront considérés comme abandonnés.

ARTICLE 8 – Les membres sont invités, dans l’intérêt commun, à respecter la propreté des vestiaires et des sanitaires, à fermer convenablement les robinets après usage et à fermer les portes quand ils sont les derniers à quitter le vestiaire. Il est interdit de manger, de fumer dans les vestiaires et d’y apporter verres ou bouteilles.

3.3 ABORDS DU CLUB ET PARKING

ARTICLE 9 – Il est strictement interdit de cueillir des fleurs, de grimper aux arbres, de jeter des papiers ou des détritus, en un mot d’abîmer ou de modifier en quoi que ce soit les espaces qui entourent le club.

ARTICLE 10 – Le mobilier du club-house et/ou de la terrasse ne pourra être déplacé aux abords des terrains ou à un autre endroit, sauf par le gérant à l’occasion de manifestations exceptionnelles.

ARTICLE 11 – Il est interdit de rouler à vélo ou à moto à l’intérieur de l’enceinte du club.

ARTICLE 12 – Les voitures, motos et vélos, devront être parqués aux endroits réservés à cet effet.
L’entrée et la sortie des véhicules devront se faire très lentement. Le stationnement des voitures se fera de manière rationnelle, de façon à permettre d’utiliser au maximum l’espace disponible et à ne pas gêner le mouvement des autres voitures. Il est particulièrement recommandé de ne pas occuper les places réservées aux personnes à mobilité réduite.

Le parking n’est pas la propriété du club ; le code de la route est donc d’application pour tous événements susceptibles de s’y produire.

3.4   TERRAINS

ARTICLE 13 – Les utilisateurs (tennis) doivent passer le filet en fin de partie et sont invités à maintenir les terrains dans un état de propreté normal.  Il est recommandé d’arroser avant, pendant et/ou après chaque partie.

ARTICLE 14 – Il est strictement défendu de jeter quelque déchet que ce soit ailleurs que dans les poubelles prévues à cet effet. Il est interdit de fumer sur l’ensemble des terrains du club.

ARTICLE 15 – Tout utilisateur est invité à informer immédiatement un administrateur du Comité de toute défectuosité ou dégradation constatée aux matériels et équipements.

ARTICLE 16 – Pour éviter d’endommager les terrains, le port des chaussures de tennis appropriées (semelles plates ne présentant pas de relief) est obligatoire pour toute personne se trouvant sur les terrains de tennis. De même, une tenue adéquate à la pratique d’un sport de raquette est exigée. Il est interdit de jouer torse nu.

Les terrains ne sont pas accessibles aux enfants ne pratiquant pas le tennis et/ou non accompagnés d’un adulte.

ARTICLE 17 – Hors compétitions officielles, les terrains de tennis sont accessibles tous les jours de 8h à 22h ; les terrains de padel sont quant à eux accessibles tous les jours de 10h à 22h.

La réservation des terrains se fait exclusivement via le système de réservation électronique. Les membres peuvent réserver un terrain à leur convenance autant de fois qu’ils le désirent, durant toute la saison d’été. Il n’est cependant possible d’effectuer qu’une seule réservation à la fois (une fois l’heure réservée écoulée, une nouvelle heure peut être réservée).

Le règlement des locations doit impérativement être effectué avant de monter sur le terrain auprès d’un membre du personnel du bar.

3.5 CLUB-HOUSE

ARTICLE 18 – A l’exception des tombolas ou loteries autorisées par le Comité, les jeux d’argent sont strictement interdits dans toute l’enceinte du club.

ARTICLE 19 – La gérance se tiendra à la disposition des membres pour tout ce qui concerne le service Horeca.  Les membres qui auraient à se plaindre d’un manquement quelconque dans le service de la gérance devront s’abstenir de toute discussion avec le personnel et en aviseront dans un premier temps le gérant ou à défaut un administrateur du Comité.

ARTICLE 20 – Il est interdit aux membres de se tenir dans les endroits réservés au service de la gérance (cuisine, comptoir, etc…)

ARTICLE 21 – Les consommations doivent se payer quotidiennement. Si la gérance déroge à cette pratique en faveur d’un consommateur, elle le fait sous sa propre responsabilité. Le Comité sera cependant régulièrement avisé des membres profitant abusivement de la facilité d’un compte ouvert.

4.    Comité

ARTICLE 22 – Le Comité assure l’application des dispositions des statuts de l’A.S.B.L. et du présent règlement. Tout membre a le devoir de saisir le Comité de toute infraction qu’il constaterait et le droit de rappeler les membres au respect desdites dispositions.

ARTICLE 23 – Le Comité doit se tenir à la disposition de tout membre qui désirerait le saisir d’une demande ou d’une plainte quelconque.

ARTICLE 24 – Le Comité peut prendre à l’égard des membres qui contreviendraient aux dispositions des statuts et du présent règlement, les mesures disciplinaires suivantes :
a) rappel à l’ordre
b) blâme
c) amende
d) suspension
Le montant de l’amende et la durée de la suspension sont fixés, dans chaque cas, par le Comité.
En aucun cas un membre ne peut être suspendu pour une période indéterminée.

ARTICLE 25 – Tout membre qui se trouve sous le coup d’une mesure disciplinaire sera entendu par le Comité avant toute décision. Cependant le membre qui, sans raison valable, s’abstiendrait de donner suite à une convocation de mesure disciplinaire, pourra se voir appliquer, par défaut, l’une ou l’autre des dispositions prévues ci-dessus.

5. Pratique sportive

5.1. REMARQUES GÉNÉRALES

ARTICLE 26 – Les membres ne pourront défendre en matchs officiels ou amicaux, les couleurs d’un autre club de même nature, sauf à l’étranger.

ARTICLE 27 – Les capitaines d’équipe ou les joueurs qui seraient sciemment cause de l’application d’une amende par une fédération sportive en seront rendus responsables et devront couvrir le Comité du montant de l’amende. En cas de récidive, le Comité pourra prendre les mesures prévues à l’article 24.

ARTICLE 28 – Les capitaines d’équipe feront rapport au Comité de tout manquement à la discipline ou à la sportivité qui aurait été commis par un de leurs joueurs, à l’occasion de matchs joués tant au club qu’à l’extérieur.

5.2. TENNIS

ARTICLE 29 – La saison de tennis commence en principe début avril. Le Comité fixe les règles d’occupation et de réservation des terrains, ainsi que les modalités de participation aux compétitions officielles.

5.3. PADEL

ARTICLE 30 – La saison de padel commence en principe le 1er Janvier. Le Comité fixe les règles d’occupation et de réservation des terrains, ainsi que les modalités de participation aux compétitions officielles.

6. Divers

6.1. DISPOSITION PARTICULIÈRES

ARTICLE 31 – Le Comité est seul compétent, pour conclure et gérer toute proposition publicitaire ou de sponsoring. Les recettes financières qui en découlent sont versées sur un compte bancaire ouvert au nom de l’A.S.B.L. et désigné par le Comité.

6.2. AUTORITÉ

ARTICLE 32 – L’autorité du Comité est souveraine en la matière. Tout membre s’interdit, pour le présent et pour l’avenir, tout recourt devant les tribunaux pour toutes questions relatives à l’application du présent règlement.

6.3. RESPONSABILITÉ

ARTICLE 33 – L’ASBL Vautour TC décline toute responsabilité du chef de perte, incendie, détournement ou soustraction d’objets déposés ou abandonnés dans les vestiaires ou tout autre endroit des installations. Il décline également toute responsabilité du chef d’accident survenu aux membres et visiteurs, y compris lors de la pratique d’un sport soit par les membres soit par d’autres pratiquants.

6.4. RÉSERVES

ARTICLE 34 – Tous les cas non prévus par le présent règlement seront tranchés par le Comité. Celui-ci se réserve le droit d’ajouter ou de retrancher au présent règlement toute clause dont la nécessité se ferait sentir ou ne serait plus d’applica

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